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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEP
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consommateur responsable
Marque expirée - Marque en non vigueur

consommateur responsable
OCEP SAS

Numéro de dépôt :
3570504
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018
consommateur responsable de OCEP

Présentation de la marque consommateur responsable

Déposée le 16 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « consommateur responsable »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OCEP domicilié(e) 27-31 rue gabriel Péri,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 116 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OCEP domicilié(e) 27-31 rue gabriel Péri,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque consommateur responsable est expirée depuis le 16 avril 2018.

OCEP a également déposé les autres marques suivantes : ANNUAIRE FRANCAIS D'AUDIOPHONOLOGIE , BIO TV , AUDITIONTV


OCEP SAS - 27-31 rue gabriel Péri,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France - SIREN 319116265


OCEP - 27-31 rue gabriel Péri,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.